MANDAT 2008-2014

Compte-rendus des réunions du conseil municipal.

          

Date Ordre du jour Compte- rendus
04/03/2014 Compte administratif 2013. Compte de gestion 2013. Taux impositions 2014. Subventions aux associations. Budget 2014.  Cliquez
18/02/2014  Terrains Hameau de la Perruque.Dissolution Calvados Littoral. Membre CCAS. Adhésion Géosdec. Logement n°3 Rue Léopold Trébutien. Controle URSSAF. Compte-rendu SDEC. Préparation Budget. Questions diverses.  Cliquez
12/11/2013  Travaux Rue de Troarn. Questions diverses Cliquez
28/08/2013 Suppression de poste.Remplacement de Mme Almire. Convention transport scolaire avec Gonneville en Auge. Redevance GrdF. Lotissement Hameau de la Perruque. Questions diverses. Cliquez
11/06/2013 Décision modificative. Convention travaux Rue de Troarn.Délégués conseil communautaire.Cabalor compétence animaux errants. Dissolution du syndicat intercommunal de transport scolaire. Achat tracteur tondeuse.Toiture mairie. Voirie maison de la nature.Renfort de personnel. Révision des loyers. Places de stationnement pour les commerces.Questions diverses. Cliquez
12/04/2013 Compte administratif 2012. Compte de gestion 2012. Taux impositions 2013. Subventions aux associations. Budget 2013. Cliquez
02/04/2013  Travaux rue de Troarn. Travaux 2013.Questions diverses. Cliquez
07/03/2013 Cabalor: compétence transport scolaire. Travaux rue de Troarn. Questions diverses. Cliquez
05/02/2013 Décisions modificatives.Restructurations cimetière. Terrains Hameau de la Perruque. Adhésion Charte Fredon. Syndicat mixte de production d'eau potable.Nouveaux statuts du SDEC. Questions diverses. Cliquez
25/10/2012

Demande de subvention(radiateurs)-Cabalor: compétences gestion des rivières-transports scolaires-fourrières. Terrain Hameau de la Perruque. Admission en non-valeur.Questions diverses.

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12/06/2012 Mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde. Restructuration du cimetière. Remplacement des radiateurs dans la mairie, la salle des fêtes et les logements communaux. Réfection passages piétons. Commerce ambulant. Conservatoire du littoral (Terrain de pétanque) Cliquez
05/04/2012 Compte administratif 2011. Compte de gestion 2011. Taux impositions 2012. Subventions aux associations. Budget 2012. Cliquez
20/03/2012

Projet d'aménagement de sécurité Rue de Troarn : convention avec le département, demande de subvention, consultation des banques.

Projets  d'investissement 2012

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06/02/2012 Demande de réserve parlementaire. Projet travaux 2012/2013. Cliquez
14/10/2011 Effacement de réseau rue de Troarn. Taxe d'aménagement. Accessibilité Handicapés. Cotisation CNFPT. Questions diverses. Cliquez
28/06/2011 Définition des logements communaux. Schéma départemental de coopération intercommunale. Commission Cabalor pour Caen-la-mer. Voirie d'accès à la maison de la nature. Cheminement rue de Troarn. Accessibilité handicapés mairie. IlluminationsNoel.Questions diverses. Cliquez
15/04/2011 Compte administratif 2010. Compte de gestion 2010. Taux impositions 2011. Subventions aux associations. Budget 2011. Travaux : Logements communaux, Mur du cimetière. Etude sécurité route de Troarn. Cliquez
01/02/2011 2° tranche de l'effacement de réseau rue de Troarn . Logements communaux. Réfection de voirie du moulin d'eau. Mur du cimetière. Accessibilité Handicapés. Aménagement sécurité route de Troarn. Statuts Cabalor. Délégués Sivom. Questions diverses. Cliquez
12/10/2010 Indemnité d'administration. Jugement du tribunal administratif sur le dossier Vasque d'or. Rapport Sivom. Travaux 2011 route de Troarn. Résultat éclairage de nuit.  Cliquez
22/06/2010 Convention Atesat. Devis SDEC chemin des pêcheurs. Devis mur de la mairie. Extinction éclairage de nuit. Baux de location.   Cliquez
23/04/2010 Garantie Partélios. Effacement Rue de Troarn. FCTVA 2010. Création d'une régie. Voirie du lotissement de la Perruque.  Cliquez
08/04/2010 Compte administratif 2009. Compte de gestion 2009. Taux impositions 2010. Subventions aux associations. Budget 2010. Parcelle A538. Démission.  Cliquez
02/02/2010 Dépense d'investissement. Orientation budgétaire. Subvention chambre des métiers et de l'artisanat.  Cliquez
13/11/2009

Financement effacement réseaux-CNAS-Vasque d'or.(CR modifié)

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24/10/2009 Effacement de réseaux Route de Troarn. Financement effacement réseaux  Cliquez
22/09/2009 Convention SDEC-Effacement réseaux- Tarifs expo Salle des Fêtes.  Souhaits d'aménagement de la commune. Informations et questions diverses  Cliquez
07/07/2009 Vasque d'or-Devis travaux chauffage église-Effacement réseaux route de Troarn-Informations et questions diverses.  Cliquez
28/04/2009 Devis travaux mairie (murs et gouttières). Devis lave-vaissselle pour la salle des fêtes. Travaux chauffage de l'église. Informations et questions diverses.  Cliquez
31/03/2009  Approbation compte administratif 2008. Compte de gestion 2008. Budget 2009. Subventions aux associations. Convention avec le hameau "La Perruque".  Cliquez
04/02/2009 Statuts Cabalor. Référent travaux au Sivom. Devis. Cliquez
21/11/2008

Lotissement Vasque d'Or - Aménagement intérieur de la mairie. Bulletin municipal.

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17/10/2008 Lotissement Vasque d'Or- Commissions CABALOR Cliquez
22/09/2008 Commissions et délégations Cliquez

10/04/2008 

Vote du budget 2008  Cliquez

 

 

 

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