MANDAT 2014-2020

Compte-rendus des réunions du conseil municipal.

 

09/02/2016

Délibération Transfert assainissement du Sivom vers Cabalor. Délibération réserve parlementaire. Remplacement d’un conseiller démissionnaire dans différentes commissions.

 

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08/12/2015

Démission d'un conseiller municipal. Projet de schéma départemental de coopération intercommunale du Calvados. Intégration d'Escoville dans Cabalor. Procédure simplifiée de modification des zones A et N du PLU. Remise en eau des terrains François. 

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20/10/2015

Choix de l’entreprise pour le déplacement du monument de la perruque. Délibération autorisant les dons à la commune pour la mise en valeur du monument de la Perruque. Information du CAUE concernant la loi ALUR

 

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08/09/2015

Devis déplacement du monument du Hameau de la Perruque. Devis Loir illuminations. Cabalor mutualisation. Modification règlement de la salle des fêtes + Caution.

 

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09/06/2015

Délibération convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture de services. Délibération versement de l’indemnité de conseil au comptable

 

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12/05/2015

Délibération statuts CABALOR. Avis du CM sur le PLU de Merville. Délibération du taux de promotion par rapport à l’effectif de la collectivité. Délibération aménagement de l’avant-port de Ouistreham.

 

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24/03/2015

Compte administratif 2014. Compte de gestion 2014. Taux impositions 2015. Subventions aux associations. Budget 2015.

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10/03/2015

Indemnisation suite aux travaux de la rue de Troarn.  Sécurisation RD514. Plan communal de sauvegarde. Document d'orientation budgétaire.

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10/02/2015

Indemnisation suite aux travaux de la rue de Troarn.  Autorisation permanente et générale de poursuites pour le comptable des impôts. Paiement facture investissement avant budget. Définition des loyers des logements communaux. Déplacement du monument de la Perruque.

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13/01/2015

Indemnisation suite aux travaux de la rue de Troarn. Sécurisation RD514. Indemnité d'excercice de missions des préfectures. Incidence de la loi Alur sur le PLU. Contrat Loir Illuminations.

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18/11/2014

Indemnités d'éviction du locataire des terrains de la perruque. Prix de vente des terrains aux riverains des parcelles A245 et A246 au Hameau de la Perruque. Autorisation permanente et générale de poursuites pour le comptable des impôts. Versement de l'indemnité de conseil au comptable. Fixation du taux de la taxe d'aménagement. Remise gracieuse de pénalités de retard Marceaux/Dufour. Assainissement collectif: contrôle conformité. Motion loi Alur. Remise en eaux des terrains François. Sécurisation RD514. Pluvial RD 37. Remplacement à diverses commissions communales et intercommunales d'un membre du conseil. Questions diverses.

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12/09/2014

Regroupement des intercommunalités. Choix des entreprises pour le logement de la rue Léopold Trébutien. Autorisation du Maire à effectuer les demandes de subvention et à signer les devis correspondants. Subvention pour la Batterie de Merville. Travaux Rue de Troarn. Colis et repas des aînés.

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20/06/2014

Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux. Regroupement des intercommunalités. Création d'une commission intercommunale des impots directs. Délibération autorisant le maire à contracter un emprunt.

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25/04/2014

Commission des impôts directs. Délibération attribution d'indemnité Receveur Municipal. Modification délibération délégués Sivom. Réformes des rythmes scolaires. Travaux RD37. Travaux logement 3 rue Léopold Trébutien. Questions diverses.

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01/04/2014

Délégations des adjoints. Délégations données au maire. Délégués des commissions. Election du CCAS. Délégués aux différents syndicats. Indemnités des élus. Travaux logement du N°3 Rue Léopold Trébutien. Questions diverses.

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28/03/2014

Election du maire et des adjoints

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04/03/2014

Compte administratif 2013. Compte de gestion 2013. Taux impositions 2014. Subventions aux associations. Budget 2014.

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